Attaquer en justice
Dans cette rubrique, nous vous invitons à élaborer ensemble votre stratégie de lutte.
S’opposer au projet en s’appuyant sur le Juridique et le Droit de l’environnement est un réel moyen de lutte, mais la complexité, la temporalité et le coût de ces démarches peuvent parfois nous freiner. Pourtant ce sont les recours juridiques qui permettent d’emporter des victoires c’est indéniable. Ce sont ces démarches qui en dernière instances, ont permis d’arracher l’annulation de l’Autoroute A69 dans le Tarne en février 2025 ou encore la reconnaissance d’illégalité de la bassine de Sainte Soline en décembre 2024.
En fonction des décisions les moyens de recours juridiques vont être différents, l’étude des documents peut être fastidieuse et longue, et implique d’apprendre à s’orienter dans le vaste monde du droit de l’environnement. Pour prendre en main l’outil il est essentiel de comprendre le jargon juridique.
Construire un recours et le mener à bien ; voilà un sujet sur lequel de nombreuses associations et ouvrages se sont penchées sur le sujet, parfois de manière procédurale, parfois par thématiques, n’hésitez pas à prendre connaissance d’un ensemble de ressources avant de vous lancer !
La page qui récapitule les différentes étapes clés par lesquelles un projet doit passer avant d’être officiellement validé pourra aussi vous être utile!
Rubriques complémentaires de la boîte à outils :
Attaquer en justice est un axe de la lutte indéniable, mais l’expérience des luttes montre que c’est la complémentarité des stratégies qui payent! Communiquer pour faire entendre vos voix!
La stratégie juridique est une marathon, et implique de tenir dans le temps. Les récits montrent que l’attention donnée à la structuration et à la vie du collectif en tant que tel est aussi déterminante pour tenir dans le temps et activer des affects joyeux.
